Conditions générales de vente (CGV)
1. Identification du Vendeur
Nom de l’entreprise : Gardien Nicolas EI – Technoweb Studio
Adresse : 27 rue de Toulouse, 11430 Gruissan
Numéro de téléphone : 07 86 30 53 04
Email : contact@technowebstudio.fr
Numéro de SIREN : 978618908
2. Objet des CGV
Les présentes CGV régissent la vente des services de maintenance de sites internet (sites vitrine et sites e-commerce) proposés par Gardien Nicolas EI – Technoweb Studio.
3. Durée et Renouvellement du Contrat
Le contrat de maintenance est valable pour une durée de 12 mois avec un paiement mensuel. Il se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période de 12 mois.
4. Tarification et Modalités de Paiement
Offre pour les sites vitrine :
- Formule Basique : 24,99€ par mois
- Formule Pro : 29,99€ par mois
- Formule Premium : 39,99€ par mois
Offre pour les sites e-commerce :
- Formule Basique : 39,99€ par mois
- Formule Pro : 49,99€ par mois
- Formule Premium : 69,99€ par mois
Pas de TVA applicable.
Une réduction de 20% est offerte pour la première année avec les codes PROMO : SITEVITRINE20 ou SITEECOMMERCE20.
5. Description des Services Inclus
Formule Basique :
- Support technique par email uniquement
- Optimisation du site 2 fois par mois
- 1 heure par mois pour ajout/modification de contenu ou résolution de bugs
- Mise à jour du site et des extensions inclus
Formule Pro :
- Support technique par email ou téléphone
- Optimisation du site hebdomadaire
- 2 heures par mois pour ajout/modification de contenu ou résolution de bugs
- Mise à jour du site et des extensions inclus
Formule Premium :
- Support technique prioritaire
- Optimisation du site 2 fois par semaine
- 3 heures par mois pour ajout/modification de contenu ou résolution de bugs
- Mise à jour du site et des extensions inclus
6. Conditions de Résiliation
Le client peut résilier le contrat à tout moment sans frais de résiliation. Le prestataire se réserve le droit de ne pas prendre en charge l’hébergement des sites non maintenus à jour pour des raisons de sécurité.
7. Hébergement et Sécurité
Les sites maintenus sont hébergés sur un serveur sécurisé équipé d’un antivirus. Un antivirus est installé sur chaque site WordPress du client.
8. Responsabilité et Garanties
Responsabilité : Bien que toutes les mesures nécessaires soient prises pour garantir la sécurité des sites, Gardien Nicolas EI – Technoweb Studio ne peut être tenu responsable des dommages résultant de :
- Intrusions, attaques malveillantes ou piratages
- Perte de données ou corruption de données dues à des causes externes
- Pannes ou interruptions de service indépendantes de notre volonté
Exclusion de Garantie : Le prestataire n’offre aucune garantie explicite ou implicite quant à la continuité, la performance ou les résultats de ses services de maintenance, excepté ceux explicitement mentionnés dans le contrat.
9. Droits et Obligations des Parties
Obligations du Prestataire
Support Technique : Réponse dans les délais suivants :
- Formule Basique : sous 48 heures ouvrées par email
- Formule Pro : sous 24 heures ouvrées par email ou téléphone
- Formule Premium : sous 12 heures ouvrées par email ou téléphone
Maintenance et Optimisation : Selon la fréquence définie par chaque formule
Mise à Jour : Des sites et des extensions incluses
Heures de Travail Incluses : Nombre d’heures mensuelles stipulées dans chaque formule
Obligations du Client
- Utilisation Sécurisée : Utilisation de plugins et thèmes sécurisés, informer le prestataire de tout changement
- Mise à Jour des Informations : Tenir à jour ses informations de contact et de facturation
- Respect des Délais : Fournir les informations et accès nécessaires
- Paiement : Régler les frais mensuels selon les modalités définies
Droits du Prestataire
- Suspension de Service : En cas de non-respect des obligations par le client
- Révision des Tarifs : À chaque renouvellement annuel, avec préavis d’un mois
Droits du Client
- Résiliation du Contrat : À tout moment sans frais de résiliation
- Support Technique : Assistance selon les termes définis dans la formule souscrite